Déposée le 29 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURFACE TO AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SURFACE TO AIR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURFACE TO AIR domicilié(e) 144 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 357 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFACE TO AIR est expirée depuis le 29 juin 2017.
SURFACE TO AIR a également déposé les autres marques suivantes : SURFACE TO AIR BRASIL ,
SURFACE TO AIR Société à responsabilité limitée - 144 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 431357144
BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 14 décembre 2007 - Changement d'adresse n°467328 - Publication au BOPI 2007-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579723 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 25 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579722 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments optiques à savoir verres de contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et pour verres de contact, agendas électroniques, appareils et instruments pour l'astronomie, automates à musique à prépaiement, bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CD-ROM, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de billets, écrans de projection, films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels, logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes d'ordinateurs, pellicules impressionnées, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils téléphoniques, traducteurs électroniques de poche, publications électroniques téléchargeables, disques numériques.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges ; ornements de ceintures, de chapeaux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans solaires, statuettes en métaux précieux, monnaies, médailles, figurines en métaux précieux.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, photographies ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, stylos à savoir : stylos à encre, stylo-bille, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets, chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses ; porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils), cartes de voeux, décalcomanies, nécessaires pour écrire, encriers, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers parchemin, boites de peinture, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, cartes postales, sceaux (cachets), sous-main, statuettes en papier mâché, tickets (billets).
Cuir et imitations du cuir, peaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ((à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir trousses de toilette (vides), porte-documents ; cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses ; peaux ; fouets, sellerie, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières en cuir.
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotype ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; location de machines à écrire et de matériel de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gestion administrative de lieux d'expositions.
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